The Loop of the Moselle, your holidays by bike, motorhome and boat.

Mentions légales

Conditions d’utilisations du site internet de la Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine

La maison du tourisme en Pays Terres de Lorraine vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilité et les conditions d’utilisation du site.

CONTENU DU SITE

Les données mises en ligne sur le site internet de la Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine sont à visées informatives, dans le but de promouvoir et de développer la destination touristique du Pays Terres de Lorraine (à partir de textes et d’éléments transmis, informations fournis par les prestataires).

Ces informations n’ont pas de caractère contractuel et ne sont pas exhaustives. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Dans toute la mesure du possible, La Maison du Tourisme en Pays de Terres Lorraine s’assure avant la diffusion des informations de la sincérité et de la conformité des messages et des éléments figurant sur son site internet.
La Maison du Tourisme en Pays Terre de Lorraine se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation, de supprimer, d’améliorer ou de corriger l’ensemble ou partie de ses services ou des éléments figurants sur son site et ne saurait être tenue pour responsable de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Cependant, La Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine apporte beaucoup d’attention sur l’exactitude des données, si vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, nous vous remercions de nous avertir (nous contacter : contact@lepredenancy.fr).

PROTECTION DE DONNÉES PERSONNELLES

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1878 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL), qui a délivré récépissé sous le numéro ???.

DROIT D’AUTEUR

La totalité des éléments du site www.lepredenancy.fr, les textes, illustrations, présentations, photographies, cartes, mises en forme en règle générale de tous les éléments de publication du site sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine ou de ses partenaires.

A ce titre leur reproduction, utilisation et exploitation, partielles ou totales, sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2009 Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine tous droits réservés ».

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.lepredenancy.fr, est interdite en vertu des dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition, dans le Code de la propriété intellectuelle, de la directive européenne du 11 mars 1996 relative a la protection juridique des bases de données.

INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause, la Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine, ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site.

RECTIFICATION DES INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à la Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine :
– un courrier électronique à l’adresse contact@predenancy.fr,
– un courrier à l’adresse BP70135, 54205 TOUL Cedex, France, en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

LIEN HYPERTEXTE

La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement des dits sites. La responsabilité de La Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

Pour mentionner le lien de ce site www.lepredenancy.fr, il faut demander un accord au préalable de la Maison du Tourisme.

COOKIES

Un « Cookie » permet l’identification de l’utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.lepredenancy.fr et l’optimisation de la mise en page du site grâce à des fichiers stockés, par le navigateur web, sur le disque dur de l’utilisateur. Ils servent à l’enregistrement d’un léger fichier de données sur son ordinateur. L’utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise La Maison du Tourisme en Pays Terre de Lorraine à y procéder.
La Maison du Tourisme en Pays Terre de Lorraine s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale. L’utilisateur peut refuser l’enregistrement de « Cookies » ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l’acceptation des « Cookies ».

Editeur

Maison du tourisme en Pays Terres de Lorraine
BP 70135 – 54205 Toul Cedex
Tél : 03 83 64 90 60
Fax : 03 83 64 07 49
contact@lepredenancy.fr 

Crédits texte : © Maison du Tourisme en Pays Terres de Lorraine

Rédaction :Maison du Tourisme Terre de Lorraine
Contact : contact@lepredenancy.fr 

Crédits photos

© A. HAZEMANN, ASPACB, AUBERT, BARBIER, CACCIATORE, CCMM, CDT54, CENSE ROUGE, CHATEAU DE THOREY LYAUTEY, R. CHAZAL, CLAIR DE LORRAINE , COLLIN, COLLOT, COTEL, CROCHET, CURE, D. DE LA DONCHAMPS, D. VOGELGESANG, DAUDELIN, DOIDY, DUBOIS, DUCHATEL, E. WATTECANT, F. MANGIN, FERME CROISETTE, FERME QUENETTE , FRANCES CDT, FRINGANT, GEOFFROY, GIGOUT, GIRARD, GRAND SAUVOY , HANROT, J.P. FRINGANT, LAMBERT, LAURENT, LECLERE-HOTTIER, MABILE, MARIN, MASSENET, MASSON, MATHIEU, MDT, NOTTER, ORGUE DOMGERMAIN, PERRIN , PETITOT, PILLAUD, PLEUVEZIN, PM/CONSEIL, S.PREVOT, QUEUDOT, SAINTOT, SALVIONNIERE, SCHERER, SIMONIN, SOUDIER, TROUP, VAL DE PASSEY, XENARD, REGINE DATIN

Outils de gestion du contenu : Joomla!

Conception et Réalisation :
DN Consultants
2 Rue Henri Bergson – 67200 STRASBOURG
03 67 10 20 60 – info@dnconsultants.fr – www.dnconsultants.fr